Assemblee Departementale du 11 décembre 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AF_2009_10_22_4275Mise à jour des critères - Prime à l'abattage, travaux de Restauration de Terrains de Montagne et aide à l'installation des agriculteurs - Délibération
AF_2009_10_27_4328Prophylaxie animale - Campagne de dépistage de la Brucella Ovis sur les béliers en 2010 - Délibération
AJAD_2009_09_14_4138Actions en justice - Délibération
AJAD_2009_10_12_4177Désignation à la Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité - Délibération
AJAD_2009_10_13_4180Désignation à la commission départementale de la nature, des paysages et des sites - Délibération
AJAD_2009_10_26_4318Désignation à la Commission Allocation Personnalisée d'Autonomie - Délibération
ASA_2009_09_08_4134Convention de partenariat avec la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Délibération
ASA_2009_10_22_4286La bientraitance des personnes âgées et des personnes handicapées Convention Conseil général des Alpes de Haute-Provence / Association ALMALPES - Délibération
ASE_2009_10_28_4333Prime d'ancienneté en faveur des assistants familiaux - Délibération
DC_2009_10_12_4172Modification des critères de l'opération 'collège au cinéma' - Délibération
DC_2009_10_26_4322Opération 'Théâtre au collège' : révision des modalités d'intervention - Délibération
DRH_2009_10_30_4338Divers mouvements de personnels : créations et suppressions de postes - Délibération
DRH_2009_11_04_4351Règlement du régime indemnitaire des agents du département - modifications - Délibération
DRH_2009_11_25_4365Dispositif d’action sociale - Délibération
EC_2009_10_16_4210Contrats Educatifs Locaux (C.E.L.) - Révision des critères - Délibération
EC_2009_10_26_4314IUT Digne-les-Bains - Avenant à la convention avec l'Université de Provence - Délibération
EC_2009_10_26_4317Forfait d'externat des collèges privés - part personnel - année scolaire 2009-2010 - Délibération
ENV_2009_10_13_4181Convention cadre triennale 2010-2012 quadripartite avec l'Association pour la gestion de la réserve géologique de Haute-Provence Approbation des nouveaux statuts de l'Association - Délibération
FP_2009_08_13_4052Produits et taxes irrécouvrables - Admissions en non valeur - Délibération
FP_2009_10_16_4217Fiscalité directe locale - Vote des taux - Délibération
FP_2009_10_16_4218Exonération de la taxe sur les remontées mécaniques - Délibération
FP_2009_10_21_4270Décision modificative n° 2 de l'exercice 2009 - Délibération
FP_2009_10_21_4271Budget primitif pour l'exercice 2010 - Délibération
M_2009_12_08_4378Motion TNT - Délibération
RS_2009_11_06_4356Organisation du service de demi-pension au collège Maria BORRELY à Digne-les-Bains - Délibération
SIDL_2009_10_14_4186Engagement du Département au titre du dispositif du Fonds de Solidarité pour le Logement: critères d'attribution des aides et participation financière - Délibération
SIDL_2009_10_16_4212Partenariat entre le Département des Alpes de Haute-Provence et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie - Délibération
SIDL_2009_11_17_4360Contrat Unique d'Insertion - Délibération
SMPA_2009_11_04_4353Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération
T_2009_10_15_4205Adoption des nouveaux statuts de la Cité de la Culture et du Tourisme Durable - Délibération
T_2009_10_19_4231Adoption des nouveaux statuts de l'association du tourisme vert Gîtes de France Clévacances - Délibération
UHTT_2009_10_23_4300Modification du règlement départemental des transports scolaires - Délibération
UHTT_2009_10_26_4324Ligne ferroviaire Digne les Bains-Chateau-Arnoux/Saint Auban - Financement des études complémentaires et d'avant projet - Convention - Délibération
UHTT_2009_10_27_4327Schéma départemental des transports - Bilan des rapports annuels relatifs aux conventions de délégation de service public - Délibération